Association Française de Promotion de la Santé Scolaire et Universitaire

Scolarisation des élèves en situation de handicap. Problématique de l'E.P.S. face aux élèves à besoins éducatifs particuliers
Académie de Caen. Revue EPS actualités-juin 2008 spécial EPS et Handicap

Nécessité d’imposer à l’enfant de l’école primaire une éducation physique rationnelle en 1932

Rapport général sur l’Education physique intégrale à l’Ecole primaire en 1938
H.-J. Lauer directeur adjoint à Ecole pratique des Hautes-Etudes. Président dé la Société  des Médecins inspecteurs de Paris et de la Seine. et G. Rosenthal Docteur ès Sciences, Médecin Inspecteur des écoles de Paris et de la Seine

Le sport intensif précoce en 1986

 Évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2008 des examens des baccalauréats général, technologique et professionnel
NOTE DE SERVICE N°2007-137 DU 2-8-2007 BO n° 31 du 6 septembre 2007

les annexes au format PDF

 Lors du conseil des ministres du mercredi 5 mars 2008, M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, et M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, ont présenté les grandes orientations du plan pour le développement de la pratique des activités physiques et sportives chez les jeunes d'âge scolaire

 L'éducation physique et sportive au bulletin officiel de l'éducation nationale
source : académie de la Réunion

 Sport scolaire
Souce EduSCOL

 Code de l’éducation, partie législative
dispositions particulière aux enfants et adolescents handicapés

 CODE DE L’ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES
(Partie Réglementaire) Chapitre IV : Personnes handicapées

 Circulaire n°2006-215 du 26 décembre 2006
Organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap

 Note de service n°2005-179 du 4 novembre 2005
Évaluation de l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du CAP et du BEP
  

 Arrêté du 11 juillet 2005 
Modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen terminal prévus pour l’éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d’art, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles

 Circulaire n° 2004-173 du 15 octobre 2004 – Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré

 Arrêté du 14 septembre 2004 (jeunesse, sports et vie associative) – prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif

 Circulaire n° 2004-139 du 13 juillet 2004  – Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré

 Circulaire n° 2004-138 du 13 juillet 2004  – Risque particuliers à l'enseignement de l'EPS et au sport scolaire

 Note de service n°2002-131 du 12-6-2002
Évaluation de l’éducation physique et sportive aux baccalauréats de l’enseignement général et technologique - Liste nationale d’épreuves et référentiel national d’évaluation

 Arrêté du 2 février 2000 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l’article 17 de la loi n° 99-223 du 23 mars 1999 relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Arrêté du 28 avril 2000 fixant la liste des disciplines sportives pour lesquelles un examen médical approfondi est nécessaire en application de l’article 5 de la loi n° 99-223 du 23 mars 1999 relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

 Arrêté du 28 avril 2000 fixant la nature et la périodicité des examens médicaux assurés dans le cadre de la surveillance médicale des sportifs de haut niveau

 Charte du 13 juin 2002 des sections sportives scolaires

 Circulaire n°2003-062 du 24 avril 2003 - Examen et suivi médical des élèves des sections sportives scolaires