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Accidents scolaires

Le 5 mars 2016


Définition

Les accidents scolaires sont des sinistres causés au sein ou en dehors de l’établissement scolaire durant des activités scolaires ou lors d’un trajet scolaire de l’élève ou de l’étudiant

 les textes relatifs aux  accidents scolaires

 

  • Les règles de la preuve en ce qui concerne la responsabilité des instituteurs Loi du 5 avril 1937
  • Substitutions de la responsabilité de l’état à celle des membres de l’enseignement public Article1384

 

Protocole national sur l’organisation des soins

Organisation des soins et des urgences dans les écoles et les établissements publics locaux d’enseignement.
Note du 29 décembre 1999

 

Information des parents

Lors d’accidents scolaires, il est nécessaire de prendre toutes les mesures utiles afin de s’assurer que les victimes et leurs parents soient aidés et soutenus, particulièrement lors d’événements graves 

circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009

Éducation à la sécurité routière

Eduquer et sensibiliser les élèves à la sécurité routière sont des actions pédagogiques où la place des personnels de l’éducation nationale est fondamentale.

En savoir plus

 

Education à la responsabilité
accidents scolaires - observatoire

Source Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d’’enseignement supérieur

Risque et sécurité en sciences de la vie et de la terre et en biologie écologie

 


  

Comment agir

accidents scolairesFiches techniques à destination des enseignants et des éducateurs sur l’hygiène et la santé à l’école, les conduites à adopter en cas d’accidents (perte de connaissance, étouffement, malaise), infections courantes (piqûre, morsure, brûlure), et maladies, courantes ou non (asthme, diabète, allergie, hémophilie, sida, mucoviscidose, épilepsie)

Christophe Guigné

 

 

 

 

 


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