Promouvoir l’activité physique : pistes d’action pour la formulation de messages

Rythmes scolaires et sport à l'École Communiqué de presse - Luc Chatel 25/05/2010

Sport scolaire Souce EduSCOL

Problématique de l'E.P.S. face aux élèves à besoins éducatifs particuliers Académie de Caen. Revue EPS actualités-juin 2008 spécial EPS et Handicap

Évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2008 des examens des baccalauréats général, technologique et professionnel NOTE DE SERVICE N°2007-137 DU 2-8-2007 BO n° 31 du 6 septembre 2007
les annexes au format PDF

La pratique de l’éducation physique et sportive
Le décret n° 88-977 du 11 octobre 1988 relatif au contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement précise que les élèves qui invoquent une inaptitude physique doivent justifier par un certificat médical le caractère total ou partiel de l’inaptitude. Un certificat médical d’aptitude n’est donc pas requis dans le cadre de l’enseignement de l’éducation physique et sportive

Développement du sport scolaire .circulaire n° 2010-125 du 18-8-2010

Expérimentation " Cours le matin, sport l'après-midi note de service n° 2010-126 du 18-8-2010

Journée du sport scolaire - 22 septembre 2010 note de service n° 2010-127 du 18-8-2010

Le certificat médical d'inaptitude partielle
Circulaire n° 90-107 du 17 mai 1990 Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement. (Education nationale, Jeunesse et Sports : bureau DLC 18, Ecoles) Références : Décret n° 88-977 du 11 octobre 1988 ; arrêté du 13 septembre 1989.
En cas d'inaptitude partielle, afin de permettre une adaptation de l'enseignement de l'éducation physique et sportive, le certificat médical (modèle en annexe de l'arrêté du 13 septembre 1989) prévoit une formulation des contre-indications en termes d'incapacités fonctionnelles (types de mouvements, d'effort, capacité à l'effort, situations d'exercice et d'environnement, etc.) et non plus en termes d'activités physiques interdites à l'élève.

Modèle de certificat d'inaptitude de l'académie de Grenoble
Depuis la " circulaire n° 90-107 du 17 mai 1990 ", " Il convient…, de substituer la notion d'inaptitude à celle de dispense ".
Le certificat médical " doit indiquer le caractère total ou partiel de l'inaptitude ainsi que la durée de sa validité. "
" En cas d'inaptitude partielle, afin de permettre une adaptation de l'enseignement de l'éducation physique et sportive, le certificat médical (modèle en annexe de l'arrêté du 13 septembre 1989) prévoit une formulation des contre indications en termes d'incapacités fonctionnelles (types de mouvements, d'effort, capacité à l'effort, situations d'exercice et d’environnement, etc.) et non plus en termes d'activités physiques interdites à l'élève ".
L’académie de Grenoble souhaite évoluer vers un certificat médical d’aptitude partielle permettant aux enseignants de construire une adaptation des pratiques physiques à partir des capacités fonctionnelles restantes.
Ce certificat prévoit aussi la possibilité pour les élèves d’être présent en cours d’EPS, pour une durée déterminée, exclusivement dans des rôles sociaux et sans pratique physique.
L'EPS n'est pas seulement un lieu de pratique d'activité physique. C'est un lieu d'étude qui permet d'acquérir par l'action et l'engagement moteur mais aussi par la connaissance, l’observation, l’apprentissage de rôles sociaux, la culture physique et corporelle à laquelle chaque citoyen peut prétendre.
L’inaptitude totale temporaire débouche sur une dispense de cours prononcé par le chef d’établissement et coupe totalement l’élève du suivi des apprentissages en EPS.

Modèle de l'académie de Rouen

Les textes

Sections sportives

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Nécessité d’imposer à l’enfant de l’école primaire une éducation physique rationnelle en 1932

Rapport général sur l’Education physique intégrale à l’Ecole primaire en 1938
H.-J. Lauer directeur adjoint à Ecole pratique des Hautes-Etudes. Président dé la Société  des Médecins inspecteurs de Paris et de la Seine. et G. Rosenthal Docteur ès Sciences, Médecin Inspecteur des écoles de Paris et de la Seine

Le sport intensif précoce en 1986- sections sport étude