L'éducation physique et sportive au bulletin officiel de l'éducation nationale
source : académie de la Réunion

Code de l’éducation, partie législative
dispositions particulière aux enfants et adolescents handicapés

Code de l'éducation, partie réglementaire Dispositions particulières aux enfants et adolescents handicapés, articles D112

CODE DE L’ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES
(Partie Réglementaire) Chapitre IV : Personnes handicapées

Circulaire n°2006-215 du 26 décembre 2006
Organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap 

Note de service n°2005-179 du 4 novembre 2005
Évaluation de l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du CAP et du BEP
  

circulaire n°2004-139 du 13-7-2004
Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré

Circulaire n° 2004-173 du 15 octobre 2004 – Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré

Arrêté du 14 septembre 2004 (jeunesse, sports et vie associative) – prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif

Circulaire n° 2004-139 du 13 juillet 2004  – Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré

Circulaire n° 2004-138 du 13 juillet 2004  – Risque particuliers à l'enseignement de l'EPS et au sport scolaire

Note de service n°2002-131 du 12-6-2002
Évaluation de l’éducation physique et sportive aux baccalauréats de l’enseignement général et technologique - Liste nationale d’épreuves et référentiel national d’évaluation