Accueil > Recherche de documents > A > Archives

Les archives
archives, dossiers, tri, conservation, informatique, gestion, base de données, documents numériques, durée, établissements publics, archives intermédiaires, historique
L’objectif de l'achivage est de facilter, une bonne gestion des archives courantes et intermédiaires-responsabilité qui revient au producteur des documents-, ainsi qu’une collecte sélective et raisonnée des archives historiques à l’expiration des délais d’utilité administrative des documents.

Conservation du dossier médical : Instruction interministérielle DHOS/E1/DAF/DPACI/2007/322 et n°DAF/DPACI/RES/2007/014 du 14 août 2007

Arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la forme et au mode d'utilisation du carnet de santé

Instruction n° 2005-003 du 22 février 2005 - instruction de tri et conservation pour les archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l'éducation nationale

Instruction Culture DAF DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005. Instruction de tri et de conservation pour les archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l'éducation nationale (rectorats, inspections académiques, établissements d’enseignement supérieur, établissements publics locaux d'enseignement, écoles, établissements d’enseignement adapté et spécialisé, services scolaires des collectivités territoriales, centres de formation et d'apprentissage).

Collecte et sélection. Source Archives de France
ingénierie e-business